Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VECTORY
DUPRAT Françoise

Numéro de dépôt :
3008099
Date de dépôt :
17/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2010

Présentation de la marque VECTORY

Déposée le 17 février 2000 par DUPRAT Françoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VECTORY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-12 du 24 mars 2000.

Le déposant est DUPRAT Françoise, domicilié(e) 3 bis rue Jomard, 78380 BOUGIVAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD - France.

La marque VECTORY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3008099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 13 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VECTORY est expirée depuis le 17 février 2010.

DUPRAT Françoise a également déposé les autres marques suivantes : XEUS , ORBION , DYNAMICS , AEDES , ORBIA , MISSIUM , AIMS , DEXTAR , AERIA


DUPRAT Françoise - 3 bis rue Jomard, 78380 BOUGIVAL - France


Cabinet PLASSERAUD - France


Inscription le 9 août 2000 - Transmission totale de propriété n°305180 - Publication au BOPI 2000-08-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-29

Publication - Publication le 24 mars 2000 au BOPI 2000-12

Appareils et instruments scientifiques autres qu'à usage médical, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), appareils et instruments d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétique, disques acoustiques, disques à enregistrement optique ; machines à calculer, ordinateurs, micro-ordinateurs, circuits imprimés, hybrides, intégrés ; équipements pour le traitement de l'information ; installations de télécommunication ; terminaux destinés à être reliés à un réseau téléphonique ; appareils et terminaux de courrier électronique ; radiotéléphones et bornes relais de radiotéléphonie ; cartes à codage magnétique, cartes à mémoire, cartes à microprocesseur et terminaux destinés à recevoir de telles cartes, en particulier destinés à des installations à accès conditionnel ; antennes ; guides d'onde ; appareils et instruments électroniques pour traiter, mémoriser, transmettre, diffuser, recevoir ou imprimer des données ; appareils de diffusion de programmes de radio et de télévision ; codeurs, décodeurs ; désembrouilleurs ; équipement de cryptage/décryptage ; embrouilleurs ; émetteurs de télécommunication et de télédiffusion ; récepteurs de télécommunication et de télédiffusion ; multiplexeurs et démultiplexeurs ; appareils d'accès conditionnel à des programmes diffusés ou transmis ; supports d'enregistrement magnétiques ou optiques, enregistrés et vierges ; terminaux de télématique, de bureautique, de domotique et d'immotique ; terminaux d'accès à un réseau mondial ou local d'ordinateurs ; satellites de télécommunication, d'observation et scientifiques ; stations spatiales, système de télémesure, de télécommande ; systèmes de préparation de mission pour tous types de véhicules ; équipements de navigation et de positionnement de véhicule ; appareils de localisation radioélectrique et par satellite pour tous types de véhicules, notamment pour avions, navires et engins, les parties de ces appareils et dispositifs, notamment calculateurs embarqués ; systèmes de guidage, de pilotage et de simulation pour engins, autodirecteurs, systèmes de détection infrarouge, systèmes d'imagerie thermique et de reconnaissance aérienne, systèmes et appareils de reconnaissance de forme ; systèmes informatiques de commandement ; câbles électriques et à fibres optiques, coupleurs optiques ; logiciels pour tous les produits ci-dessus. Armes à feu ; munitions ; substances explosives ; roquettes ; missiles ; lance roquettes ; et lance missiles ; affûts et postes de tir pour armes à feu, roquettes et missiles ; bombes à chute libre, accelérées, freinées guidées ou non ; dispositifs d'emport, de sécurité, de largage, et de guidage pour les produits ci-dessus ; torpilles, systèmes d'armes à torpilles, porte-torpilles, engins porte-torpilles et leurs parties constitutives. Etudes de projets techniques ; consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires ; programmations pour ordinateurs ; créations de logiciels informatiques ; consultations techniques en matière d'ordinateurs ; consultations et conseils techniques en matière de chiffrage et d'accès conditionnel ; études et vérifications de projets techniques ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; consultations techniques en matière de technologie de l'information et de matériels de télécommunication.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.